EDITEUR DU SITE
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). |
ALPANORAMA Tel : +33 (0)6 07 43 29 48 |
RESPONSABILITE La responsabilité d'Alpanorama ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. PROPRIETE INTELLECTUELLE Alpanorama est la société qui détient l’exclusivité d’utilisation de la marque Alpanorama, marque déposée. Alpanorama est titulaire du nom de domaine alpanorama.com. Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment photographies, mode de présentations des produits, textes, arborescence, animations et logos) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.1111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que les éléments qui y sont représentés sont la propriété exclusive de la société Alpanorama, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité y afférents. Par ailleurs, les modèles des produits présentés sont déposés et donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents. |
